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Marques déposées par monsieur PAYEN SEBASTIEN
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NOTRE TRAITEUR, “ le prêt à dresser ”
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOTRE TRAITEUR, “ le prêt à dresser ”
M. PAYEN SEBASTIEN, Agissant pour le compte de la société NOTRE TRAITEUR en cours de formation

Numéro de dépôt :
3985794
Date de dépôt :
25/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/02/2023
NOTRE TRAITEUR, “ le prêt à dresser ” de PAYEN SEBASTIEN

Présentation de la marque NOTRE TRAITEUR, “ le prêt à dresser ”

Déposée le 25 février 2013 par monsieur PAYEN SEBASTIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « NOTRE TRAITEUR, “ le prêt à dresser ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est monsieur PAYEN SEBASTIEN domicilié(e) 48 RUE DU 11 NOVEMBRE - 44120 - VERTOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PAYEN SEBASTIEN domicilié(e) 48 RUE DU 11 NOVEMBRE - 44120 - VERTOU - France.

La marque NOTRE TRAITEUR, “ le prêt à dresser ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTRE TRAITEUR, “ le prêt à dresser ” est expirée depuis le 25 février 2023.


M. PAYEN SEBASTIEN, Agissant pour le compte de la société NOTRE TRAITEUR en cours de formation - 48 RUE DU 11 NOVEMBRE - 44120 - VERTOU - France


M. PAYEN SEBASTIEN - 48 RUE DU 11 NOVEMBRE - 44120 - VERTOU - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Inscription le 24 février 2014 - Rejet partiel n°619069 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-24

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;

Glace à rafraîchir ;

Bières ;

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.